Retour à l'accueil
  • Classeur d'accueil
  • Carte partenaire
  • Internet
  • Eductours
  • Réunions thématiques
  • Soirée du réseau
  • Guides techniques
  • Bulletin d'infos
  • Infos techniques et commerciales
  • Journée rencontres
  • Guide restaurants
  •  
    Conception, hébergement : Net-Conception English version


     
    Nous contacter
    DIRECTION REGIONALE DES DOUANES
    ET DROITS INDIRECTS
    44, quai Vendeuvre - BP 3131 - 14019 CAEN CEDEX 2
    Tél. 02 31 39 46 46 - Fax. 02 31 39 46 00
    Email : dr-basse-normandie@douane.finances.gouv.fr - Site Internet : www.douane.gouv.fr

    Sigle : D.R.D.D.I.
    Ressort territorial : Basse-Normandie
    DirectriceMme LUBEAU Françoise
    InspectriceMme AUBERT Nicole
    Missions et compétences en matière touristique :
    CONSEIL AUX ENTREPRISES ET RÉGLEMENTATION :
    Nicole AUBERT, responsable de la cellule - Tél. 02 31 39 46 42
    - Procédures douanières, ventes en détaxe

    SERVICE DES TABACS :
    Etienne LOY, responsable du service tabac du Calvados
    Tél. 02 31 39 46 15
    - Formalités relatives à la gestion d’un débit de tabac (création, transfert, modernisation, subvention sécurité)
    - Informations sur la gestion d’un débit de tabac

    SERVICE RÉGLEMENTATION CONTRIBUTIONS INDIRECTES :
    Benoît BIASI Responsable du service pour la Basse-Normandie Tél. 02 31 39 46 28
    - Constitution des dossiers et procédures de transfert touristique des licences de débits de boissons III et IV

    RECETTE CENTRALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS DE HONFLEUR :
    M. BORDACHAR - Tél. 02 31 14 44 30
    Compétence territoriale : arrondissements de Trouville, Pont-l'Evêque, Lisieux et Dives
    Compétence douane : bordereaux de vente en détaxe, cartes de libre circulation, franchises voyageurs et renseignements douaniers divers
    Compétence contributions indirectes : déclaration d’ouverture d’un débit de boissons permanent ou temporaire, gestion des entrepositaires agréés, tout renseignement en matière de fiscalité des accises

    RECETTE PRINCIPALE DE CAEN-MONDEVILLE :
    M. TASSEL - Tél. 02 31 35 46 10
    Compétence territoriale : arrondissements de Caen, Bayeux, Vire et Falaise
    (Compétence douane & compétence contributions indirectes, idem Honfleur)

    - Retour à la liste -
    Accueil | Hébergements | Restaurants | Visites et loisirs | Club Terroir | Contact | Le Réseau
    Vous êtes adhérent | Vous souhaitez adhérer